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Séminaire EWLL à Leicester du 1er au 5 avril 2014

Depuis plusieurs années maintenant, le Master 2 Droit social de Strasbourg participe au séminaire annuel organisé par le EWLL group (European Working group on Labour Law) dont vous trouverez une présentation ici.

Cette année, le séminaire s’est déroulé du 1er au 5 avril 2014 à Leicester (Royaume-Uni) sur le sujet suivant : la conciliation de la vie professionnelle et de la vie privée (Reconciliation Work and Family Life). Vous trouverez ci-après un petit résumé de ces cinq jours, agrémenté de quelques photos et rédigé par les quatre étudiants ayant pris part à ce voyage (Hélène DEPOYANT, Gaëlle ICHTERTZ, Laurent JANEL et Amandine PAGE). Ils étaient accompagnés pour l’occasion de Mme Corinne SACHS-DURAND et de M. Nicolas MOIZARD.

Rapport d’activités EWL 2014

Voyage d’études au BIT les 15 et 16 avril 2014

Grâce au soutien de l’équipe de droit social, quatre étudiants de la promotion 2013/2014 du Master 2 Droit social ont pu participer au voyage d’études au BIT (Bureau International du Travail) situé à Genève, les 15 et 16 avril 2014.

Ce voyage organisé par l’Association Française de l’Organisation Internationale du Travail (AFOIT) a permis de réunir des étudiants, doctorants, maîtres de conférences et professeurs de différentes universités françaises : Aix-Marseille, Bordeaux, Montpellier, Mulhouse, Nantes, Paris et Strasbourg.
Il a consisté en une visite du BIT avec une présentation des différentes salles et de leurs aspects historiques. De nombreuses interventions sont venues agrémenter ce voyage de deux jours : certaines ont porté sur l’historique de l’OIT, sur son système de contrôle à travers les normes internationales du travail mais également sur la question de son avenir dans le contexte mondial actuel tandis que d’autres plus ciblées ont porté sur la question du travail des enfants, le programme Betterwork ou encore les socles nationaux de protection sociale.

Les délégations strasbourgeoise et mulhousienne ont pris part à ce séjour accompagnées de Mme Fleur LARONZE. Vous trouverez ci-après les thèmes abordés lors de ce voyage d’étude au travers d’un compte-rendu reprenant les différentes interventions et rédigé par les étudiants du Master 2 Droit social de l’Université de Strasbourg (Sylvie GENZLING, Barbara HOLL, Gaëlle ICHTERTZ et Laurent JANEL).

Programme Voyage d’étude au BIT

CR Voyage d’études au BIT

Candidatures au M2 Droit social de Strasbourg

Le Master 2 Droit social interne, européen et international de Strasbourg est accessible uniquement sur dossier, accompagné d’une note écrite à rédiger dont le sujet sera disponible sur l’interface électronique de précandidature.

Les candidatures 2014/2015 pour le M2 Droit social seront ouvertes du 14 avril au 16 mai 2014. Elles s’effectueront exclusivement via la plateforme Aria (https://aria.u-strasbg.fr/uds/index.php).

La date limite de réception des dossiers est fixée au 22 mai 2014.

Assemblée générale constitutive de l’AMD2S

L’assemblée générale constitutive de l’Association du Master Droit Social de Strasbourg (AMD2S) aura lieu le jeudi 10 avril 2014 à 18h à la faculté de droit (salle Redslob – 4ème étage).

A cette occasion, il sera procédé à la lecture et à l’adoption des statuts, à l’élection des membres de la direction ainsi qu’à la fixation du montant de la cotisation annuelle et à l’organisation des premiers événements en lien avec l’objet de l’association.

Nous espérons vous voir nombreux à cette réunion qui constitue la 1ère étape vers la création d’un véritable réseau de professionnels en droit social !

Journée d’actualité du droit social

Ce colloque a été organisé à l’ERAGE (Ecole Régionale des Avocats du Grand Est) en collaboration avec le Laboratoire de Droit social de l’Université de Strasbourg et le Master 2 Droit social de la faculté de droit de Strasbourg. Cette septième édition a été l’occasion de revenir sur une année 2013 marquée principalement par la loi de sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013 issue de l’ANI du 11 janvier de la même année. Si le droit du travail a été largement influencé par le contexte économique en matière de licenciement économique, le droit de la protection sociale a aussi évolué notamment par le biais de l’instauration d’une complémentaire obligatoire dans le secteur privé.

Mais cette journée d’actualité a également permis de faire le tour de la jurisprudence récente, parfois innovante, dans des domaines très variés tels que le transfert d’entreprise, internet au travail, la réparation du risque professionnel ou encore les conflits de lois et de juridictions.

Compte-rendu rédigé par : Constance COUPE, Sylvie GENZLING, Gaëlle ICHTERTZ et Samy IKHLEF.

Programme 17 janvier 2014

CR 17 janvier 2014

Le TCI : une juridiction méconnue, une juridiction utile

Le tribunal du contentieux de l’incapacité (TCI) reste encore aujourd’hui une juridiction méconnue tant par les justiciables que les praticiens du droit. Nous fêtons cette année leurs 10 ans d’existence dans leur mode de fonctionnement actuel : à ce titre, on peut les qualifier de jeunes pousses de l’institution judiciaire. Toutefois, les TCI existent depuis bien plus longtemps. Cette méconnaissance peut s’expliquer notamment par la complexité du contentieux technique de la Sécurité sociale dont ont à connaître les juges du TCI.

La conférence du 13 décembre 2013, organisée à l’ERAGE (Ecole Régionale des Avocats du Grand Est) à Strasbourg, a ainsi permis de réunir les différents acteurs de ce contentieux : les juges, l’administration, les requérants (employeurs et salariés), les acteurs médicaux (médecin-conseil des organismes sociaux, médecin du travail, médecin-expert auprès des juridictions) ainsi que des universitaires. Les débats ont été présidés par M. Patrick KINTZ, Président du TCI de Strasbourg et ancien président des tribunaux administratifs de Toulouse et de Strasbourg.

Compte-rendu rédigé par : Delphine FENDER, Sylvie GENZLING et Gaëlle ICHTERTZ.

Programme 13 décembre 2013

CR 13 décembre 2013

Rencontre avec une délégation de la chambre sociale de la Cour de cassation

Cette rencontre a été organisée à l’Ecole Régionale des Avocats du Grand Est (ERAGE). La délégation était composée de M. Alain LACABARATS, Président de la chambre sociale de la Cour de cassation et de Mme Catherine SOMME, Conseiller référendaire. Les débats étaient présidés par M. Benoît JOBERT, Conseiller à la Cour d’appel de Colmar et délégué à la formation continue des magistrats ainsi que par Mme Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU, Directrice de l’équipe Droit social et Professeur à l’Université de Strasbourg.

Plusieurs thèmes ont été abordés lors de cette journée : le licenciement économique tout d’abord, tant dans sa dimension théorique que jurisprudentielle avec une mise en adéquation du droit et de la réalité sociale. Il a également été question des dernières évolutions jurisprudentielles en matière de droit du travail : on peut citer ici l’actualité relative à la preuve en droit en droit du travail ou encore à la liberté religieuse en entreprise.

Compte-rendu rédigé par : Constance COUPE, Maéva DEROU, Sylvie GENZLING, Myriam HARTER, Madeline SPIESS et François YANG.

Programme 29 novembre 2013

CR 29 novembre 2013

L’actionnariat salarié : une stratégie en quête de légitimité ?

Ce rendez-vous organisé à la MISHA grâce à Mme Fleur LARONZE a traité de la stratégie complexe et pluridisciplinaire qu’est l’actionnariat salarié. Il a permis de réunir les équipes de droit des affaires et de droit social (UMR DRES) afin d’obtenir une vision globale de ce dispositif en plein développement à l’heure actuelle.

Vous trouverez ci-dessous les thèmes abordés lors de cette journée au travers d’un compte-rendu reprenant les différentes interventions rédigé par des étudiantes du Master 2 Droit social de l’Université de Strasbourg : Hélène DEPOYANT, Sylvie GENZLING, Myriam HARTER, Gaëlle ICHTERTZ et Pauline VIES.

Programme 19 novembre 2013

CR 19 novembre 2013

Les facteurs de pénibilité, bilan et enjeux à ce jour ?

Le 15 octobre 2013 s’est déroulée à la MISHA (Maison des Sciences de l’Homme – Alsace) une conférence intitulée « La prévention des facteurs de pénibilité : quel bilan ? ». Cette journée organisée par l’équipe de droit social, UMR-DRES, Université de Strasbourg a été l’occasion d’échanger sur la pénibilité, thème apparu avec la loi du 9 novembre 2010 et devenu depuis lors un sujet de négociation d’entreprise.

On peut noter la diversité des intervenants ayant pris part à cette conférence : enseignants-chercheurs, docteur en neuroscience-chronobiologiste, responsable RH, ingénieur-conseil, ergonome, inspecteur du travail, syndicaliste. Des étudiantes du Master 2 Droit social sont également intervenues sur le thème « Les facteurs de pénibilité : bilan et enjeux à ce jour ? » : il s’agit de Sylvie GENZLING, Madeline SPIESS et Pauline VIES.

Conférence pénibilité 2013

Vous trouverez ci-dessous un résumé de leur intervention ainsi que leur présentation PowerPoint.

Programme 15 octobre 2013

Intervention 15 octobre 2013

Présentation 15 octobre 2013

Mobilité dans l’emploi et transitions professionnelles

Cette journée d’information et d’échanges dans le cadre du dialogue social territorial a été organisé par l’Institut du travail de Strasbourg avec le soutien de la DIRECCTE Alsace et de l’équipe de droit social de l’Université de Strasbourg.

Ce rendez-vous organisé au Centre de conférences AGIPI, grâce à Mme Tiphaine GARAT, a traité de la « Mobilité dans l’emploi et des transitions professionnelles ». Il a permis de réunir de nombreux acteurs du droit social, notamment des médecins du travail, des syndicats, des psychologues du travail, des avocats, des étudiants, des juristes en droit social, des membres de cabinet de consulting, de Pôle emploi, d’associations et d’entreprises.

Photo promo 2013-2014 (270913)

Compte-rendu rédigé par : Sylvie GENZLING, Barbara HOLL, Guillaume LENDER et Laura RICHARD.

CR 27 septembre 2013