Master Droit Social interne, européen et international » Comptes rendus

Séjour à l’OIT – 12 et 13 mai 2015

adminsocial — Mon, 15 Jun 2015 18:46:04 +0000

Cette année, ce sont Anaïs, Anne-Laure, Justine, Mélanie et Violette, accompagnées de Mmes LARONZE et BESNIER, qui se sont rendues au siège de l’OIT à Genève dans le cadre de la visite d’étude organisée par l’AFOIT les 12 et 13 mai 2015.

Voici le compte-rendu de leur visite et des différentes interventions auxquelles elles ont pu assister ainsi que leurs impressions personnelles.

Rapport OIT mai 2015

Colloque sur la réforme de la formation professionnelle continue

adminsocial — Mon, 06 Oct 2014 19:31:29 +0000

Le colloque du 19 septembre 2014 portait sur la réforme de la formation professionnelle continue (FPC). Il a été animé par M. JAUMEAU, consultant RH emploi-formation, qui accompagne les entreprises et les salariés sur l’aspect stratégique et opérationnel de cette réforme. Vous trouverez le programme ici.

Trois thèmes ont été abordés :

Le compte personnel de formation.
Le financement de la formation personnelle (la contribution unique, défiscalisation).
La professionnalisation et les nouveaux enjeux qu’encadre le texte.

Compte rendu réalisé par : Marie KOCHERSPERGER, Camille VIOLANT et Mylène WISS.

CR 19 septembre 2014

Voyage d’études au BIT les 15 et 16 avril 2014

adminsocial — Fri, 02 May 2014 07:41:26 +0000

Grâce au soutien de l’équipe de droit social, quatre étudiants de la promotion 2013/2014 du Master 2 Droit social ont pu participer au voyage d’études au BIT (Bureau International du Travail) situé à Genève, les 15 et 16 avril 2014.

Ce voyage organisé par l’Association Française de l’Organisation Internationale du Travail (AFOIT) a permis de réunir des étudiants, doctorants, maîtres de conférences et professeurs de différentes universités françaises : Aix-Marseille, Bordeaux, Montpellier, Mulhouse, Nantes, Paris et Strasbourg.
Il a consisté en une visite du BIT avec une présentation des différentes salles et de leurs aspects historiques. De nombreuses interventions sont venues agrémenter ce voyage de deux jours : certaines ont porté sur l’historique de l’OIT, sur son système de contrôle à travers les normes internationales du travail mais également sur la question de son avenir dans le contexte mondial actuel tandis que d’autres plus ciblées ont porté sur la question du travail des enfants, le programme Betterwork ou encore les socles nationaux de protection sociale.

Les délégations strasbourgeoise et mulhousienne ont pris part à ce séjour accompagnées de Mme Fleur LARONZE. Vous trouverez ci-après les thèmes abordés lors de ce voyage d’étude au travers d’un compte-rendu reprenant les différentes interventions et rédigé par les étudiants du Master 2 Droit social de l’Université de Strasbourg (Sylvie GENZLING, Barbara HOLL, Gaëlle ICHTERTZ et Laurent JANEL).

Programme Voyage d’étude au BIT

CR Voyage d’études au BIT

Journée d’actualité du droit social

adminsocial — Fri, 17 Jan 2014 17:00:43 +0000

Ce colloque a été organisé à l’ERAGE (Ecole Régionale des Avocats du Grand Est) en collaboration avec le Laboratoire de Droit social de l’Université de Strasbourg et le Master 2 Droit social de la faculté de droit de Strasbourg. Cette septième édition a été l’occasion de revenir sur une année 2013 marquée principalement par la loi de sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013 issue de l’ANI du 11 janvier de la même année. Si le droit du travail a été largement influencé par le contexte économique en matière de licenciement économique, le droit de la protection sociale a aussi évolué notamment par le biais de l’instauration d’une complémentaire obligatoire dans le secteur privé.

Mais cette journée d’actualité a également permis de faire le tour de la jurisprudence récente, parfois innovante, dans des domaines très variés tels que le transfert d’entreprise, internet au travail, la réparation du risque professionnel ou encore les conflits de lois et de juridictions.

Compte-rendu rédigé par : Constance COUPE, Sylvie GENZLING, Gaëlle ICHTERTZ et Samy IKHLEF.

Programme 17 janvier 2014

CR 17 janvier 2014

Le TCI : une juridiction méconnue, une juridiction utile

adminsocial — Fri, 13 Dec 2013 17:00:35 +0000

Le tribunal du contentieux de l’incapacité (TCI) reste encore aujourd’hui une juridiction méconnue tant par les justiciables que les praticiens du droit. Nous fêtons cette année leurs 10 ans d’existence dans leur mode de fonctionnement actuel : à ce titre, on peut les qualifier de jeunes pousses de l’institution judiciaire. Toutefois, les TCI existent depuis bien plus longtemps. Cette méconnaissance peut s’expliquer notamment par la complexité du contentieux technique de la Sécurité sociale dont ont à connaître les juges du TCI.

La conférence du 13 décembre 2013, organisée à l’ERAGE (Ecole Régionale des Avocats du Grand Est) à Strasbourg, a ainsi permis de réunir les différents acteurs de ce contentieux : les juges, l’administration, les requérants (employeurs et salariés), les acteurs médicaux (médecin-conseil des organismes sociaux, médecin du travail, médecin-expert auprès des juridictions) ainsi que des universitaires. Les débats ont été présidés par M. Patrick KINTZ, Président du TCI de Strasbourg et ancien président des tribunaux administratifs de Toulouse et de Strasbourg.

Compte-rendu rédigé par : Delphine FENDER, Sylvie GENZLING et Gaëlle ICHTERTZ.

Programme 13 décembre 2013

CR 13 décembre 2013

Table ronde sur la rupture conventionnelle

adminsocial — Wed, 11 Dec 2013 17:00:13 +0000

Cette table ronde organisée par Madame Tiphaine GARAT le 11 décembre 2013 à la faculté de droit de Strasbourg a réuni l’équipe de droit social (UMR DRES) et l’Association française de droit du travail et de la sécurité sociale qui nous ont présenté un état des lieux de la rupture conventionnelle mise en place par la loi du 25 juin 2008.

Compte-rendu rédigé par : Aurélie COUPE, Carmen ROEHRIG et Madeline SPIESS.

CR 11 décembre 2013

Rencontre avec une délégation de la chambre sociale de la Cour de cassation

adminsocial — Fri, 29 Nov 2013 17:00:32 +0000

Cette rencontre a été organisée à l’Ecole Régionale des Avocats du Grand Est (ERAGE). La délégation était composée de M. Alain LACABARATS, Président de la chambre sociale de la Cour de cassation et de Mme Catherine SOMME, Conseiller référendaire. Les débats étaient présidés par M. Benoît JOBERT, Conseiller à la Cour d’appel de Colmar et délégué à la formation continue des magistrats ainsi que par Mme Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU, Directrice de l’équipe Droit social et Professeur à l’Université de Strasbourg.

Plusieurs thèmes ont été abordés lors de cette journée : le licenciement économique tout d’abord, tant dans sa dimension théorique que jurisprudentielle avec une mise en adéquation du droit et de la réalité sociale. Il a également été question des dernières évolutions jurisprudentielles en matière de droit du travail : on peut citer ici l’actualité relative à la preuve en droit en droit du travail ou encore à la liberté religieuse en entreprise.

Compte-rendu rédigé par : Constance COUPE, Maéva DEROU, Sylvie GENZLING, Myriam HARTER, Madeline SPIESS et François YANG.

Programme 29 novembre 2013

CR 29 novembre 2013

L’actionnariat salarié : une stratégie en quête de légitimité ?

adminsocial — Tue, 19 Nov 2013 17:00:20 +0000

Ce rendez-vous organisé à la MISHA grâce à Mme Fleur LARONZE a traité de la stratégie complexe et pluridisciplinaire qu’est l’actionnariat salarié. Il a permis de réunir les équipes de droit des affaires et de droit social (UMR DRES) afin d’obtenir une vision globale de ce dispositif en plein développement à l’heure actuelle.

Vous trouverez ci-dessous les thèmes abordés lors de cette journée au travers d’un compte-rendu reprenant les différentes interventions rédigé par des étudiantes du Master 2 Droit social de l’Université de Strasbourg : Hélène DEPOYANT, Sylvie GENZLING, Myriam HARTER, Gaëlle ICHTERTZ et Pauline VIES.

Programme 19 novembre 2013

CR 19 novembre 2013

Mobilité dans l’emploi et transitions professionnelles

adminsocial — Fri, 27 Sep 2013 17:00:40 +0000

Cette journée d’information et d’échanges dans le cadre du dialogue social territorial a été organisé par l’Institut du travail de Strasbourg avec le soutien de la DIRECCTE Alsace et de l’équipe de droit social de l’Université de Strasbourg.

Ce rendez-vous organisé au Centre de conférences AGIPI, grâce à Mme Tiphaine GARAT, a traité de la « Mobilité dans l’emploi et des transitions professionnelles ». Il a permis de réunir de nombreux acteurs du droit social, notamment des médecins du travail, des syndicats, des psychologues du travail, des avocats, des étudiants, des juristes en droit social, des membres de cabinet de consulting, de Pôle emploi, d’associations et d’entreprises.

Compte-rendu rédigé par : Sylvie GENZLING, Barbara HOLL, Guillaume LENDER et Laura RICHARD.

CR 27 septembre 2013